Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONFORT BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR domicilié(e) 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 803 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CONFORT BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVENT'OR, Société à responsabilité limitée - 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France - SIREN 441803434
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 28 mars 2017 - Concession de licence n°697041 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28
Turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de l'air ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de gaz ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de fumées ;
Armoires électriques de distribution et de raccordement pour la programmation, le contrôle, le réglage d'appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation d'hélices dans les appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation de ventilateurs dans les appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation de compresseurs dans les appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation de turbines d'appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ;
Appareils de ventilation à usage domestique ou industriel ; appareils de ventilation pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils de tirage de l'air, du gaz, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; bouches d'extraction d'air, de gaz, de fumées (parties d'installations de ventilation à usage domestique ou industriel) ; régulateurs de débit d'air, de débit de fumées ; régulateurs de tirage d'air, de tirage de fumées ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; régulateurs de tirage (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils pour l'épuration du gaz.
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