Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPTI'VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR domicilié(e) 825 Chemin des charbonnieres - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 803 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Sophie MONTICCIOLO LAVENNE domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CAPTI'VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVENT'OR, Société à responsabilité limitée - 825 Chemin des charbonnieres - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France - SIREN 441803434
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Sophie MONTICCIOLO LAVENNE - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 28 mars 2017 - Concession de licence n°697041 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28
Turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de l'air ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de gaz ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de fumées ; turbines et compresseurs (machines) couplés à une éolienne pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de l'air, de gaz, de fumées ;
Appareils de ventilation à usage domestique ou industriel ; appareils de ventilation pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; ventilateurs éoliens à usage domestique ou industriel pour cheminées et conduits de cheminées ; extracteurs éoliens à usage domestique ou industriel pour l'extraction de l'air, de gaz , de fumées ; extracteurs éoliens pour cheminées et conduits de cheminées pour l'extraction de l'air, de gaz , de fumées ; bouches d'extraction d'air, de gaz, de fumées (partie d'installations de ventilation à usage domestique ou industriel) ; régulateurs de débit d'air, de débit de fumées ; régulateurs de tirage d'air, de tirage de fumées ; appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; régulateurs de tirage (chauffage) ;
Installation et réparation d'appareils à usage domestique ou industriel pour la ventilation, le tirage, l'extraction de l'air, du gaz, des fumées ; installation et réparation d'appareils de ventilation, de tirage de l'air, du gaz, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; installation et réparation de bouches d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; installation et réparation d'appareils de ventilation, de climatisation et de conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils pour la purification, le filtrage et la désodorisation de l'air.
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