TRI-SEN
Présentation de la marque TRI-SEN
Déposée le 24 janvier 1994 par la société INVENSYS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRI-SEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRI-SEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque TRI-SEN est expirée depuis le 27 octobre 2013.
INVENSYS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2251697 - Publication au BOPI 2003-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Inscription le 21 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169373 - Publication au BOPI 1994-02-21
Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366844 - Publication au BOPI 2003-03-13
Inscription le 26 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385530 - Publication au BOPI 2004-01-26
Inscription le 19 avril 2005 - Gage constitué n°410996 - Publication au BOPI 2005-04-19
Inscription le 4 février 2008 - Gage radié n°470664 - Publication au BOPI 2008-02-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10