Déposée le 11 octobre 1985 par la société INVENSYS APV A/S société danoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERFORA. »
Le déposant est la société INVENSYS APV A/S société danoise domicilié(e) Europaplads 2 DK 8100 ARHUS C,Danemark (dossier no 2297049) - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2297049) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERFORA. est expirée depuis le 11 octobre 2015.
INVENSYS APV A/S société danoise - Europaplads 2 DK 8100 ARHUS C,Danemark (dossier no 2297049) - Danemark
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2297049) - 75441 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Renouvellement sans limitation n°2055972 - Publication au BOPI 1995-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Inscription - Transmission de propriété n°17228 - Publication au BOPI
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187409 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 16 avril 2004 - Changement de dénomination n°390931 - Publication au BOPI 2004-04-16
Inscription le 3 mai 2004 - Gage constitué n°391957 - Publication au BOPI 2004-05-03
Inscription le 2 juin 2008 - Gage radié n°474759 - Publication au BOPI 2008-06-02
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2297049 - Publication au BOPI 2005-09-14
Inscription le 14 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654045 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-14
Inscription le 14 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°654044 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-14
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines de laiteries, appareils pour la fabrication des fromages, éléments et accessoires pour ces produits, particulièrement moules à fromage, passoires, puisettes, plaques perforées en échange de toile à fromage, pompes, barrattes, machines pétrisseuses, agitateurs à fromage, installations et appareils de transport.Outils et instruments à main, y compris outils de fromagerie, plaques perforées en échange de toile à fromage, moules à fromage, planchettes pousseuses, puisettes, passoires, spatules à beurre;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Véhicules, y compris tables roulantes, chariots de transport et autres appareils de transport à l'usage des laiteries;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Appareils pour le traitement du lait en vue de la fabrication du fromage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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