Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOVISOL
INVEKO-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1694492
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
12/09/2001

Présentation de la marque BOVISOL

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) INVEKO-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « BOVISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVEKO-FRANCE domicilié(e) 42590 ST PRIEST LA ROCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame S. PERROTON - France.

La marque BOVISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

INVEKO-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAVICOL , BOVI-ORGA , BOVISOL , CHEVOFUM , HYDRO SOL , ECODOR , ANIMOFUM , DAVICOL , BOVIFUM , FUMIEX


INVEKO-FRANCE S.A. - 42590 ST PRIEST LA ROCHE - France


Madame S. PERROTON - France


Inscription le 23 juin 1992 - GAGE CONSTITUE n°64215 - Publication au BOPI 1992-06-23

Produits chimiques destinés à l'Industrie, l'Agriculture, l'Horticulture, la Sylviculture, Engrais pour les terres (naturels). Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivaces et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.