Déposée le 22 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVARIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INVARIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVARIANCE domicilié(e) HAUTE-VILLE, 84110 VAISON-LA-ROMAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 216 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monette CHRISTIANSEN Gérante INVARIANCE - France.
La marque INVARIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Matières textiles fibreuses brutes - pochettes et sacs pour emballages en matières textiles, voilages pour fenêtres. Tissus et produits textiles à savoir : Linge de maison, nappes, serviettes, sets de table, dessus de lit, draps, taies d'oreillers, coussins, linge de salle-de-bains : serviette, peignoir en tissu éponge de soie. Tentures pour fenêtres, embrases en matières textiles. Vêtement d'intérieur et autre collection de vêtement pour la journée, le soir et le sport, chapellerie en tissu - chaussures en toile et autres textiles en ficelle raphia et peaux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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