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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIERLes Roches
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VARIANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VARIANCE
INVACARE POIRIER SA (société anonyme) Les Roches

Numéro de dépôt :
1656597
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
04/03/2011

Présentation de la marque VARIANCE

Déposée le 4 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIERLes Roches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « VARIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIERLes Roches domicilié(e) 37230 FONDETTES (dossier no 2193032) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 418 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2193032) - France.

La marque VARIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VARIANCE est expirée depuis le 4 mars 2011.


INVACARE POIRIER SA (société anonyme) Les Roches - 37230 FONDETTES (dossier no 2193032) - France - SIREN 348418732


CABINET MALEMONT - (dossier no 2193032) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193032 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 26 février 2001 - Changement de dénomination n°323487 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 19 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241837 - Publication au BOPI 1997-08-19

Inscription le 7 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°239793 - Publication au BOPI 1997-07-07

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