Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPALE
INVACARE POIRIER SA

Numéro de dépôt :
92424751
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/06/2012

Présentation de la marque OPALE

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « OPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIER domicilié(e) S.A., LES ROCHES,37230 FONDETTES (dossier no 2221612) - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 418 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2221612) - 75116 - France.

La marque OPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPALE est expirée depuis le 12 juin 2012.

INVACARE POIRIER a également déposé les autres marques suivantes : BASIC LINE , PROFI LINE , Yes, you can. , Ligne Sélection , Ligne Diffusion , INVACARE , KÜSCHALL ,


INVACARE POIRIER SA - S.A., LES ROCHES,37230 FONDETTES (dossier no 2221612) - 37230 - France - SIREN 348418732


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2221612) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221612 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347696 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 19 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241837 - Publication au BOPI 1997-08-19

Inscription le 7 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°239793 - Publication au BOPI 1997-07-07

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Matériels pour faciliter les gestes de la vie des personnes à mobilité réduite à des tierces personnes qui les assistent au domicile ou en collectivité.A savoir: béquilles pour infirmes, fauteuils à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, matelas à air à usage médical, mobilier spécial à usage médical, oreillers à air à usage médical