INVACARE POIRIER S.A., Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3102428
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2011
Présentation de la marque Ligne Sélection
Déposée le 21 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Ligne Sélection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIER domicilié(e) Les Roches, 37230 FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 418 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Attn : Philippe BOURLIER - France.
La marque Ligne Sélection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVACARE POIRIER S.A., Société Anonyme à Conseil d'Administration - Les Roches, 37230 FONDETTES - France - SIREN 348418732
Attn : Philippe BOURLIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; appareils respiratoires, concentrateurs d'oxygène, appareils de distribution et de stockage d'oxygène liquide, appareils d'aérosolthérapie, appareils de traitement de l'apnée du sommeil, appareils de ventilation à usage médical ; appareils de manutention pour le levage et le transfert des handicapés physiques et personne à mobilité réduite, lève personnes suspendus, lève personne mobile et sangles de transfert ; lits médicalisés et accessoires autour du lit à savoir potences fixes et mobiles, barrières de lit, table de lit, arceaux de lit, relève buste, paniers suspendus ; matelas mousse, surmatelas alternatif à air et à eau ; coussins d'aide à la prévention d'escarres et coussins de positionnement pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; aides techniques pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite à savoir cannes, béquilles, cadres de marche fixe et pliant, rollators à 2,3, 4 roues, pinces accrocheuses, enfile-bas-chausettes et collants pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite. Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants à propulsion manuelle, fauteuils roulants à propulsion manuelle de confort, fauteuils roulants à propulsion manuelle de sport, fauteuils roulants à propulsion manuelle de loisirs pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; fauteuils roulants à propulsion électriques, groupe de propulsion électrique et motorisation électrique pour fauteuils manuels destinés aux handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; moteurs électriques, batteries et chargeurs pour véhicules destinés aux handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; tricycles et quadricycles à propulsion électrique pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; chaises douche-toilettes à roulettes, chaises toilettes à roulettes pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite. Mobilier pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; lit pour hospitalisation à domicile et accessoires autour du lit à savoir potences fixes et mobiles, barrières de lit, table de lit, arceaux de lit, relève buste, paniers suspendus ; matelas mousse, surmatelas alternatif à air et à eau pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; barres de maintien des toilettes et de la salle de bain non métalliques, barres d'accès au bain non métalliques, sièges de bain, planches de bain, sièges de douche rabattable, surélévateurs de toilette fixes et réglables ; chaises toilettes fixe et pliante, chaises et tabourets de douche réglables, chaises toilettes à roulettes, chaises douche-toilettes à roulettes pour personne à mobilité réduite. Aides techniques pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite à savoir fauteuils de repos releveur et chaise de travail réglable pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite. Papier, carton et produits en ces matières à savoir catalogues, brochures, posters, présentoirs ; photographies.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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