Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POIRIER
INVACARE POIRIER SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1694209
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2021

Présentation de la marque POIRIER

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIER SA domicilié(e) LES ROCHES - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 418 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque POIRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POIRIER est expirée depuis le 18 septembre 2021.


INVACARE POIRIER SA, société anonyme - LES ROCHES - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 348418732


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2204851 - Publication au BOPI 2001-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 2 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343691 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 2 avril 2002 - Changement de dénomination n°343692 - Publication au BOPI 2002-04-02

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489064 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-01-16

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627519 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par mer, fauteuils roulants et tricycles pour personnes handicapées

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.