Déposée le 10 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inuva Biotech
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dermostructurant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inuva Biotech domicilié(e) 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 998 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Inuva Biotech domicilié(e) 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque Dermostructurant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dermostructurant est expirée depuis le 10 janvier 2021.
Inuva Biotech a également déposé les autres marques suivantes : Cosmétiques Domaniaux
Inuva Biotech, SARL - 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 519998967
Inuva Biotech - 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559925 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13
Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567844 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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