Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN GARDENS
INTRO EUROPE, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Caroline du Nord)

Numéro de dépôt :
1708393
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2001

Présentation de la marque AMERICAN GARDENS

Déposée le 28 novembre 1991 par INTRO EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN GARDENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTRO EUROPE, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Caroline du Nord), domicilié(e) 408-B Gallimore, Dairy Road, GREENSBORO, Etat de Caroline du Nord 27409 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque AMERICAN GARDENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN GARDENS est expirée depuis le 28 novembre 2001.

INTRO EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : AMERIQUE , ARTHUR MCMILLAN


INTRO EUROPE, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Caroline du Nord) - 408-B Gallimore, Dairy Road, GREENSBORO, Etat de Caroline du Nord 27409 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques