Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DACIA
Numéro de dépôt :
1651981
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001
Présentation de la marque DACIA
Déposée le 22 mars 1991 par INTREPRINDEREA DE AUTOTURISME (société régie selon les lois roumaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACIA est expirée depuis le 22 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35