Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DACHA
INTREPRINDEREA DE AUTOTURISME Comunca Colibasi Jud. Arges (Roumanie).

Numéro de dépôt :
1166435
Date de dépôt :
25/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DACHA de INTREPRINDEREA DE AUTOTURISME Comunca Colibasi Jud. Arges (Roumanie

Présentation de la marque DACHA

Déposée le 25 mars 1981 par INTREPRINDEREA DE AUTOTURISME Comunca Colibasi Jud. Arges (Roumanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTREPRINDEREA DE AUTOTURISME Comunca Colibasi Jud. Arges (Roumanie). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque DACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DACHA est expirée depuis le 25 mars 1991.


INTREPRINDEREA DE AUTOTURISME Comunca Colibasi Jud. Arges (Roumanie). - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Automobiles et leurs parties constitutives.