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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTRATONE TELECOM
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INTRATONITUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRATONITUDE
INTRATONE TELECOM, SAS

Numéro de dépôt :
3901845
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
INTRATONITUDE de INTRATONE TELECOM

Présentation de la marque INTRATONITUDE

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTRATONE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTRATONITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTRATONE TELECOM domicilié(e) 1 Rue de l'Industrie - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 555 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque INTRATONITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRATONITUDE est expirée depuis le 2 mars 2022.

INTRATONE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : INTRATONE , INTRATONE


INTRATONE TELECOM, SAS - 1 Rue de l'Industrie - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 489555680


DECOUVERTES & DROIT - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595272 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 30 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720684 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-03-30

Inscription le 20 février 2019 - Changement de forme juridique n°749643 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Appareils et instruments électroniques pour la transmission de données, d'images et du son ; appareils et instruments d'interphonie, de télécommunications ; appareils et instruments électroniques de signalisation, de surveillance, de contrôle d'accès, publications électroniques téléchargeables ;

Imprimés, journaux, revues, périodiques, magazines, livres, catalogues, brochures, prospectus, albums, affiches, cartes, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ;

Services de télécommunications ; transfert de données, d'images et du son ; services d'interphonie impliquant la transmission d'informations et de données, informations en matière de télécommunications ;

Services d'édition de journaux, brochures, périodiques et d'autres produits de l'imprimerie ; publication électronique de livres, brochures et périodiques en ligne ;

Programmation informatique ; service après vente (assistance technique, support technique et conseil technique), maintenance de programmation informatique, de logiciels et de réseaux d'ordinateurs.