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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE
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TRANSPARENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCE
INTRASON FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3193111
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2012
TRANSPARENCE de INTRASON FRANCE

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE domicilié(e) 114/126, rue d'Alfortville,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE est expirée depuis le 8 novembre 2012.

INTRASON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA'I , INTRA-DIGITAL , INTRASON , DIGITALIS , DIGISOUND , DIGISON , HANDY , DIGISTAR , INTRASON


INTRASON FRANCE (Société Anonyme) - 114/126, rue d'Alfortville,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France - SIREN 331161562


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Prothèses, prothèses auditives, appareils pour la protection de l'ouïe, appareils pour le traitement de la surdité.