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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE
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DIGITALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITALIS
INTRASON FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3001461
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2010

Présentation de la marque DIGITALIS

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGITALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE domicilié(e) 114/126, Avenue d'Alfortville, 94600 CHOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque DIGITALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITALIS est expirée depuis le 14 janvier 2010.

INTRASON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA'I , INTRA-DIGITAL , INTRASON , DIGISOUND , DIGISON , TRANSPARENCE , HANDY , DIGISTAR , INTRASON


INTRASON FRANCE (Société Anonyme) - 114/126, Avenue d'Alfortville, 94600 CHOISY LE ROI - France - SIREN 331161562


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Prothèses auditives.