Déposée le 30 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTRASEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PlantSuite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTRASEC domicilié(e) 13 rue des Emeraudes - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 394 668 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JOACHIM Francoise domicilié(e) 13 rue des Emeraudes - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PlantSuite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTRASEC, SARL - 13 rue des Emeraudes - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 950394668
M. JOACHIM Francoise - 13 rue des Emeraudes - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389240 - Publication au BOPI 2008-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497958 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20
Inscription le 28 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731961 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694678 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-10-03
Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs programmes d'ordinateurs Communications par terminaux d'ordinateurs Programmation par ordinateurs Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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