Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANIDES
INTRASEC, SARL

Numéro de dépôt :
92437222
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2022

Présentation de la marque PLANIDES

Déposée le 13 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTRASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTRASEC domicilié(e) 13, rue des Emeraudes - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 394 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTRASEC domicilié(e) 13, rue des Emeraudes - 69006 - LYON - France.

La marque PLANIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLANIDES est expirée depuis le 13 octobre 2022.

INTRASEC a également déposé les autres marques suivantes : INTRASELECT , IDM (INSTRUMENTATION DATABASE MANAGEMENT) , DYNAMIC OBJECT DATABASE , itm (intrasec tracking manager) , RDW REDLINE DRAWING , PROPIDES , D G N MANAGER , PlantSuite , IntelliSketch , INTRASEC


INTRASEC, SARL - 13, rue des Emeraudes - 69006 - LYON - France - SIREN 950394668


INTRASEC - 13, rue des Emeraudes - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228194 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337058 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 10 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441907 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement d'adresse n°361859 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440179 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°440180 - Publication au BOPI 2006-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506820 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08

Logiciels et progiciels enregistrés, appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la transmission, la reproduction et la restitution de données, supports d'enregistrements magnétiques, disques rigides, souples et optiques, disques acoustiques pour l'informatique, bandes magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs