Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTA VOX
INTRANOT Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3569959
Date de dépôt :
16/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/04/2018
NOTA VOX de INTRANOT

Présentation de la marque NOTA VOX

Déposée le 16 avril 2008 par l'association loi 1901 INTRANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NOTA VOX »

Le déposant est l'association loi 1901 INTRANOT domicilié(e) 149 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTRANOT domicilié(e) 149 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA VOX est expirée depuis le 16 avril 2018.

INTRANOT a également déposé les autres marques suivantes : INTRANOT , INTRANOT , Intranot , INTRANOT PASSION NOTARIAT


INTRANOT Association loi 1901 - 149 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


INTRANOT - 149 Boulevard Stalingrad,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Mise à disposition de liaisons de télécommunications directes (dites “ en ligne ”) permettant la consultation de fichiers informatiques à des fins documentaires dans le domaine du droit. Mise à dispsoiton de liaisons de télécommunications directes (dites “ en ligne ”) permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données par réseau Intranet. ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conception de sites Internet ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.