Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRANOT
INTRANOT Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99809404
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque INTRANOT

Déposée le 23 août 1999 par l'association loi 1901 INTRANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTRANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 INTRANOT domicilié(e) 56 Rue Sully, 69006 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 390 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTRANOT - France.

La marque INTRANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRANOT est expirée depuis le 23 août 2009.

INTRANOT a également déposé les autres marques suivantes : INTRANOT , Intranot , INTRANOT PASSION NOTARIAT , NOTA VOX


INTRANOT Association Loi 1901 - 56 Rue Sully, 69006 Lyon - France - SIREN 323390278


INTRANOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Logiciels notamment de gestion - d'archivage et de commerce pour les entreprises sur support disque optique compact ou disque vidéo digital. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Logiciels enregistrés. Fichiers informatiques à des fins documentaires dans le domaine du droit disquettes. Conception de sites Internet. Transmission de données et d'informations électroniques par ordinateurs, mise à disposition de liaisons de télécommunications directes (dites " en lignes ") permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données - Intranet. - enseignement - éducation - édition publication de texte autres que publicitaire. - conseils juridiques (domaine du droit) - consultations professionnelles et juridiques - programmation pour ordinateurs. - création et conception de logiciels sur disques optiques compacts ou disques vidéo digitaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.