Déposée le 7 mars 2007 par l'association loi 1901 INTRANOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Intranot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 INTRANOT domicilié(e) 38 Rue de l'Université - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTRANOT, M. MATHY Didier domicilié(e) 38 Rue de l'Université - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque Intranot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTRANOT, Association Loi 1901 - 38 Rue de l'Université - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France
INTRANOT, M. MATHY Didier - 38 Rue de l'Université - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642741 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-03-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; – mise à disposition de liaisons de télécommunications directes (dites “ en ligne ”) permettant la consultation de fichiers informatiques à des fins documentaires dans le domaine du droit. Mise à disposition de liaisons de télécommunications directes (dites “ en ligne ”) permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données par réseau Intranet. ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; – conception de sites Internet ;
Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.
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