Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTISSLINE
INTISSEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
97686914
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque INTISSLINE

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) INTISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTISSLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTISSEL domicilié(e) Buire-Courcelles, 80200 PERONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 500 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque INTISSLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTISSLINE est expirée depuis le 11 juillet 2007.

INTISSEL a également déposé les autres marques suivantes : THERMOTINE , INTISSE , I , CLERLINE , INTISSEL , TRIPLINE , INTISMAT , THERMOTINE TH , I , INTISSE


INTISSEL, société anonyme - Buire-Courcelles, 80200 PERONNE - France - SIREN 472500024


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table; tissus de renfort, doublures pour vêtements; entoilages; entoilages préfabriqués pour plastrons de renfort et pour vêtements; tissus adhésifs collables à chaud; tissu chenillé; crèpe, damas, moleskine, jersey, jute, étoffes de laine, tissus de laine; tissus de lin; tissus de soie ; non-tissés (textile); tissus élastiques; tissus en fibres de verre à usage textile; toiles gommées autres que pour la papeterie; toile à matelas; matières plastiques (succédanés du tissu); tissus imitant la peau d'animaux; taffetas (tissus); toiles cirées (nappes). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie; plastrons; doublures confectionnées (parties de vêtements); empeignes; empiècements de chemises; étoles (fourrures); faux-cols. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.