Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) INTISSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTISSLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTISSEL domicilié(e) Buire-Courcelles, 80200 PERONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 500 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque INTISSLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTISSEL, société anonyme - Buire-Courcelles, 80200 PERONNE - France - SIREN 472500024
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table; tissus de renfort, doublures pour vêtements; entoilages; entoilages préfabriqués pour plastrons de renfort et pour vêtements; tissus adhésifs collables à chaud; tissu chenillé; crèpe, damas, moleskine, jersey, jute, étoffes de laine, tissus de laine; tissus de lin; tissus de soie ; non-tissés (textile); tissus élastiques; tissus en fibres de verre à usage textile; toiles gommées autres que pour la papeterie; toile à matelas; matières plastiques (succédanés du tissu); tissus imitant la peau d'animaux; taffetas (tissus); toiles cirées (nappes). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie; plastrons; doublures confectionnées (parties de vêtements); empeignes; empiècements de chemises; étoles (fourrures); faux-cols. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) tentures murales non en matières textiles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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