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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTISSEL
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INTISSEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTISSEL
INTISSEL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1341699
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
INTISSEL de INTISSEL

Présentation de la marque INTISSEL

Déposée le 6 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTISSEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTISSEL domicilié(e) BUIRE-COURCELLES,80200 PERONNE (dossier no 2306766) - 80200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 500 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2306766) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTISSEL est expirée depuis le 6 février 2016.

INTISSEL a également déposé les autres marques suivantes : THERMOTINE , INTISSE , I , CLERLINE , INTISSLINE , TRIPLINE , INTISMAT , THERMOTINE TH , I , INTISSE


INTISSEL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - BUIRE-COURCELLES,80200 PERONNE (dossier no 2306766) - 80200 - France - SIREN 472500024


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2306766) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306766 - Publication au BOPI 2006-01-31

Renouvellement sans limitation n°2061308 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°427325 - Publication au BOPI 2006-01-30

Papier et articles en papier ou en matière plastique non compris dans d'autres classes; articles pour la reliure.