Déposée le 27 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTI GEIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIGIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTI GEIDE domicilié(e) 6 AVENUE DES USINES, BATIMENT 11, 90000 BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 904 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL INTI GEIDE - France.
La marque DIGIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061465.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIDOC est expirée depuis le 27 octobre 2010.
INTI GEIDE a également déposé les autres marques suivantes : WOOS
SARL INTI GEIDE - 6 AVENUE DES USINES, BATIMENT 11, 90000 BELFORT - France - SIREN 429904725
SARL INTI GEIDE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Ordinateurs, logiciels, appareils de traitement d'images y compris appareils de stockage optique pour la saisie, la mise en mémoire, l'archivage, la récupération, l'affichage et la visualisation, la distribution et l'impression de données ; logiciels pour la gestion électronique de documents, disques magnétiques ; disques optiques, logiciels analysateurs de documents, terminaux d'ordinateurs et imprimantes à laser. Manuels d'instruction vendus sous forme d'ensemble avec des logiciels ; matériel pédagogique d'enseignement et d'instruction. Maintenance, réparation et installation de : ordinateurs, micro-ordinateurs, matériels et périphériques informatiques, imprimantes, appareils de reproduction visuelle, installations et systèmes pour le traitement électronique de données, logiciels de gestion électronique de documents, logiciel analysateurs de documents. Equipements de télécommunication et de communication par radio, télévision, télétexte et par d'autres formes électroniques de communication audio, vocales ou visuelles ; échange de données et d'informations par satellite, rayons laser, fibre de verre, moyens téléphoniques ou électroniques. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs ; service de conseil en matière de programmes informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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