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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTEXYS
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SMOD
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMOD
INTEXYS SA

Numéro de dépôt :
3456880
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/10/2016
SMOD de INTEXYS

Présentation de la marque SMOD

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) INTEXYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SMOD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTEXYS domicilié(e) 15, rue d'Hermès, Parc de Montrodon,31240 L'UNION - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 433 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles GARCIA INTEXYS SA domicilié(e) 15, rue d'Hermès, Parc de Montrodon,31240 L'UNION - 31240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOD est expirée depuis le 17 octobre 2016.

INTEXYS a également déposé les autres marques suivantes : INTEXYS , INTEXYS


INTEXYS SA - 15, rue d'Hermès, Parc de Montrodon,31240 L'UNION - 31240 - France - SIREN 441433323


Monsieur Jean-Charles GARCIA INTEXYS SA - 15, rue d'Hermès, Parc de Montrodon,31240 L'UNION - 31240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Composants électroniques, circuits intégrés, circuits imprimés, logiciels (programmes enregistrés), composants opto-électroniques, composants optiques pour les communications et/ou les télécommunications et/ou les data-communications, appareils transmetteurs de signaux optiques, appareils récepteurs de signaux optiques, appareils transmetteurs et/ou récepteurs de signaux optiques pour les communications et/ou les télécommunications et/ou les data-communications, composants électroniques et/ou optiques montables en surface pour les communications et/ou les télécommunications et/ou les data-communications, semi-conducteurs électroniques, transmetteurs (télécommunication), transmetteurs miniaturisés (télécommunication), composants électroniques et/ou optiques pour le domaine des communications et/ou les télécommunications et/ou les data-communications.