Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUPE DAVIS
Numéro de dépôt :
1575159
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2000
Présentation de la marque COUPE DAVIS
Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) INTEXAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPE DAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUPE DAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTEXAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151186 - Publication au BOPI 1992-11-03