Déposée le 30 septembre 1994 par INTEX CORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE SPORT SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est INTEX CORP., domicilié(e) 4130 Santa Fe Avenue, LONG BEACH, Etat de Californie 90810 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.
La marque THE SPORT SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTEX CORP. - 4130 Santa Fe Avenue, LONG BEACH, Etat de Californie 90810 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
- Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Jeux et jouets, notamment jouets miniatures; modèles réduits de véhicules; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des armes blanches, des vêtements et des tapis de sport); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); jouets gonflables pour le bain; bouées gonflables; sièges, radeaux, matelas et tubes gonflables, pour l'amusement; toboggans pour piscines; piscines gonflables; balles, ballons et pompes pour ballons
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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