Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTESENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « iDIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTESENS domicilié(e) 10 avenue de l'europe - 31520 - Ramonville St Agne - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 097 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTESENS domicilié(e) 10 avenue de l'europe - 31520 - Ramonville St Agne - France.
La marque iDIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTESENS, SAS - 10 avenue de l'europe - 31520 - Ramonville St Agne - France - SIREN 512097213
INTESENS - 10 avenue de l'europe - 31520 - Ramonville St Agne - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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