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Marques déposées par la société étrangère INTESA SANPAOLO S.P.A
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COMIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMIT
INTESA SANPAOLO S.P.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
3993318
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
21/03/2023
COMIT de INTESA SANPAOLO S.P.A

Présentation de la marque COMIT

Déposée le 21 mars 2003 par la société étrangère INTESA SANPAOLO S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « COMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société étrangère INTESA SANPAOLO S.P.A domicilié(e) Piazza San Carlo, 156, I 10121 TORINO - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque COMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMIT est expirée depuis le 21 mars 2023.


INTESA SANPAOLO S.P.A., Société de droit italien - Piazza San Carlo, 156, I 10121 TORINO - Italie


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.