Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUIATIL
INTERVOX SYSTEMES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94504911
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2024

Présentation de la marque QUIATIL

Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) INTERVOX SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUIATIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERVOX SYSTEMES domicilié(e) 5 rue Jean Nicot - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 162 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque QUIATIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUIATIL est expirée depuis le 4 février 2024.

INTERVOX SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : INTERVOX , I@N , RESIPOOL , GEOVOX , INTERVOX , YANA , KELKUN , TWIN-CARE


INTERVOX SYSTEMES, Société Anonyme - 5 rue Jean Nicot - 93500 - PANTIN - France - SIREN 572162667


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 28 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°306316 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 17 août 2004 - Gage constitué n°397936 - Publication au BOPI 2004-08-17

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256097 - Publication au BOPI 2004-01-08

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549403 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27

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