TEBEA
Présentation de la marque TEBEA
Déposée le 30 novembre 1992 par la société étrangère INTERVET INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEBEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEBEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEBEA est expirée depuis le 30 novembre 2012.
INTERVET INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230671 - Publication au BOPI 1997-01-02
Inscription le 8 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358647 - Publication au BOPI 2002-11-08
Inscription le 16 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361401 - Publication au BOPI 2002-12-16
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2231018 - Publication au BOPI 2002-11-15
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02