Déposée le 18 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERVAL EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAVICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERVAL EDITIONS domicilié(e) 3 rue Fortia - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 399 685 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque NAVICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERVAL EDITIONS, Société par actions simplifiée - 3 rue Fortia - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 438399685
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186216 - Publication au BOPI 2000-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170838 - Publication au BOPI 1994-03-28
Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538040 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-10
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2455006 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559835 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Livres, plans, photographies, guides et cartes géographiques. Edition de tous les produits précités
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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