Déposée le 10 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERVAL EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARNET DE VIE DU BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERVAL EDITIONS domicilié(e) 3 Rue FORTIA,13001 MARSEILLE (dossier no 2273320) - 13001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 801 350 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERVAL EDITIONS domicilié(e) 3 Rue FORTIA,13001 MARSEILLE (dossier no 2273320) - 13001 - France.
La marque CARNET DE VIE DU BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERVAL EDITIONS S.A.S. - 3 Rue FORTIA,13001 MARSEILLE (dossier no 2273320) - 13001 - France - SIREN 072801350
INTERVAL EDITIONS - 3 Rue FORTIA,13001 MARSEILLE (dossier no 2273320) - 13001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273320 - Publication au BOPI 2004-09-30
Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487442 - Publication au BOPI 2008-12-10
Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°487443 - Publication au BOPI 2008-12-10
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Inscription le 18 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°665480 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18
Supports d'enregistrements magnétiques et logiciels pour la surveillance et la sécurité des bateaux.Imprimés, revues, journaux, périodiques, catalogues, brochures livres, journaux de bord, guides
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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