Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
InterTrust Technologies Corporation (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
3009203
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010
Marque figurative de InterTrust Technologies Corporation (Société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 2000 par InterTrust Technologies Corporation (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est InterTrust Technologies Corporation (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 4750 Patrick Henry Drive, SANTA CLARA, CALIFORNIE 95054, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009203.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2010.

InterTrust Technologies Corporation (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : OPENRIGHTS , IT , TRUSTNET


InterTrust Technologies Corporation (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 4750 Patrick Henry Drive, SANTA CLARA, CALIFORNIE 95054, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Ordinateurs, logiciels, récepteurs et transmetteurs pour envoyer, recevoir, stocker, sécuriser et traiter les données numériques et autres informations électroniques ainsi que pour la gestion d'évènements et de transactions électroniques sécurisées. Télécommunications ; transmission électronique de la voix, vidéo, messages et données par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; transmission électronique sécurisée de la voix, messages et données par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; transmission électronique de logiciels. Recherche, développement et conseils relatifs à la sécurisation des transactions, au commerce électronique, aux ordinateurs et à la gestion électronique des droits pour la divulgation d'informations, de règles et de standards et pour la protection et la gestion des droits et intérêts sur les informations électroniques et autres données sous forme digitale d'artistes, d'auteurs, de producteurs, d'éditeurs, de distributeurs, de banquiers, de gouvernements et autres institutions et de consommateurs ; programmation pour ordinateurs et maintenance de logiciels ; services à des entreprises pour leur permettre grâce à un logiciel de communication, de protéger et gérer l'utilisation d'informations digitalisées et de protéger les paiements électroniques ; gérance de droits d'auteur ; services à des entreprises pour leur permettre, grâce à un logiciel de communication, de protéger et gérer l'utilisation sur Internet et sous forme électronique d'oeuvres de l'esprit et autres informations protégées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.