Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNAUD CHARDONNET
INTERTEXTILES S.A.

Numéro de dépôt :
92419444
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque ARNAUD CHARDONNET

Déposée le 19 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) INTERTEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNAUD CHARDONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERTEXTILES domicilié(e) 38 Rue des Prés B.P. 125, 59428 ARMENTIERES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ARNAUD CHARDONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUD CHARDONNET est expirée depuis le 19 mai 2002.

INTERTEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : MACAO , EVARUS , MAISONBEL , VISA , JONQUE , TOP QUARTZ , NANKIN , CORAM


INTERTEXTILES S.A. - 38 Rue des Prés B.P. 125, 59428 ARMENTIERES CEDEX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Abat-jour Coussins Tentures murales en matières textiles; tissus; tissus d'ameublement; frises; rideaux en matières textiles; doublures en matières textiles; embrases en matières textiles; nappes en matières textiles; taies d'oreillers; housses d'oreillers; draps; couvre-lits; housses de couette Duvets et édredons en plumes Papiers peints

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.