Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZA ZENITH AVIATION
INTERTECHNIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1714651
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
ZA ZENITH AVIATION de INTERTECHNIQUE

Présentation de la marque ZA ZENITH AVIATION

Déposée le 4 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZA ZENITH AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERTECHNIQUE domicilié(e) 61 Rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ZA ZENITH AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZA ZENITH AVIATION arrivera à expiration en date du 4 février 2021.

INTERTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : INC , ABAC , ZENITH , CLUB DES REALISTES , INL INTERMATIQUE , IN INTERTECHNIQUE , HISTOMAT S , PLURIMAT N , PICK REALITY , FURET


INTERTECHNIQUE, Société par actions simplifiée - 61 Rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 639804384


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2000 n°2188531 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 1 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235065 - Publication au BOPI 1997-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 4 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°535053 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2010 n°2455305 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-16

Appareils pour la circulation, la distribution et la régulation de l'écoulement des liquides et gaz dans des conduites à l'exception des régulateurs de pression;appareils de transfert de fluides à bord de véhicules terrestres, aériens, aquatiques et spatiaux et entre les aéronefs et les installations de ravitaillement au sol;appareils d'avitaillement en combustible;composants des appareils ci-dessus à savoir : pompes de tous types pour installations fixes et pour tous véhicules, compresseurs de gaz pour installations fixes et mobiles et pour tous véhicules, robinets, valves, clapets, commandés à la main ou servocommandés, réducteurs et régulateurs de pression et de débit, pour installations fixes et mobiles et raccords pour tuyaux souples, rigides;jauges de niveau pour réservoirs, pour installations fixes et pour tous véhicules;manocontacts, appareils d'alimentation en combustible et appareils d'injection pour moteurs fixes et moteurs de tous véhicules y compris à commande électronique.Calculateurs de gestion et d'alimentation en combustible.Révision, réparation, entretien et contrôle de tous équipements de moteurs à combustion interne, de tous équipements de véhicules terrestres, aquatiques,aériens et spatiaux;de tous équipements pour la circulation, la distribution et la régulation de l'écoulement des liquides et gaz, en particulier des robinets, valves et clapets et tous équipements au sol et sur aéronefs pour le ravitaillement en combustible des aéronefs;de toutes pompes et de tous compresseurs; de tous appareils pour le nettoyage de liquides et de gaz, filtres et épurateurs d'air, de combustible et d'huile

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.