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Marques déposées par la société étrangère InterStolitsa Ltd
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YAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAT
InterStolitsa Ltd., Société de droit Russe

Numéro de dépôt :
3826686
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
YAT de InterStolitsa Ltd

Présentation de la marque YAT

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par la société étrangère InterStolitsa Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société étrangère InterStolitsa Ltd domicilié(e) 5/7 rue Bolshaya Nikitskaya Bld. 2, office 8 - 125009 Moscou - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Prugneau-Schaub, EUROPOLE Le Grenat domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France.

La marque YAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAT est expirée depuis le 27 avril 2021.


InterStolitsa Ltd., Société de droit Russe - 5/7 rue Bolshaya Nikitskaya Bld. 2, office 8 - 125009 Moscou - Russie


Cabinet Prugneau-Schaub, EUROPOLE Le Grenat - 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 9 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616429 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Apéritifs ; eaux-de-vie ; vins ; piquette ; whisky ; vodka ; Gin ; digestifs [alcools et liqueurs] ; cocktails ; liqueurs ; boissons alcooliques à l'exception des bières ; boissons alcooliques contenant des fruits ; spiritueux ; boissons distillées ; hydromel ; alcool de menthe ; amers [liqueurs] ; rhum ; saké ; cidres ; alcool de riz ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques.