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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSTISS
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S E G
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S E G
INTERSTISS, SAS

Numéro de dépôt :
92442669
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque S E G

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S E G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSTISS domicilié(e) 7 ALLEE DES ARTISANS, ZA LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 899 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSTISS domicilié(e) 7 ALLEE DES ARTISANS, ZA LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France.

La marque S E G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S E G est expirée depuis le 17 novembre 2022.

INTERSTISS a également déposé les autres marques suivantes : BROD STAR , PROWORKER , PRINCESSE , START , SMYRNALAINE , WINGFLAG , GAB-TEX , TEXIMPRIM , CRAVATE FRANCE , BRODELIA


INTERSTISS, SAS - 7 ALLEE DES ARTISANS, ZA LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France - SIREN 412899031


INTERSTISS - 7 ALLEE DES ARTISANS, ZA LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2002 n°2230423 - Publication au BOPI 2002-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497602 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545576 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502667 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22

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