Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE
INTERSTISS, sas

Numéro de dépôt :
3773596
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2020
PRINCESSE de INTERSTISS

Présentation de la marque PRINCESSE

Déposée le 11 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSTISS domicilié(e) Allée des Artisans ZA le Charpenay - 69210 - LENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 899 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGAUD Jean Philippe domicilié(e) 17 B boulevard Waldeck Rousseau - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE est expirée depuis le 11 octobre 2020.

INTERSTISS a également déposé les autres marques suivantes : BROD STAR , PROWORKER , START , SMYRNALAINE , WINGFLAG , GAB-TEX , TEXIMPRIM , CRAVATE FRANCE , BRODELIA , S E G


INTERSTISS, sas - Allée des Artisans ZA le Charpenay - 69210 - LENTILLY - France - SIREN 412899031


DESIGAUD Jean Philippe - 17 B boulevard Waldeck Rousseau - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Patrons pour la couture ; dessins ; Modèles de broderie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Canevas pour la tapisserie et la broderie ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique.