Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROD STAR
INTERSTISS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3150012
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/02/2022
BROD STAR de INTERSTISS

Présentation de la marque BROD STAR

Déposée le 25 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BROD STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSTISS domicilié(e) 7 ALLEE DES ARTISANS, ZA LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 899 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSTISS, SAS domicilié(e) 7 ALLEE DES ARTISANS, ZA LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France.

La marque BROD STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROD STAR est expirée depuis le 25 février 2022.

INTERSTISS a également déposé les autres marques suivantes : PROWORKER , PRINCESSE , START , SMYRNALAINE , WINGFLAG , GAB-TEX , TEXIMPRIM , CRAVATE FRANCE , BRODELIA , S E G


INTERSTISS SAS, SAS - 7 ALLEE DES ARTISANS, ZA LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France - SIREN 412899031


INTERSTISS, SAS - 7 ALLEE DES ARTISANS, ZA LE CHARPENAY - 69210 - LENTILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497602 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545576 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483254 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Modèles de broderies. Tissus, canevas pour la tapisserie et la broderie, tapisseries en matière textile, tissus recouverts de motifs destinés à la broderie, nappes, napperons, pochettes, serviettes et draps à broder. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; crochets de broderie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.