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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSON-PROTAC
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Thermobruit
Marque expirée - Marque en non vigueur

Thermobruit
INTERSON-PROTAC SAS

Numéro de dépôt :
3599502
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2018
Thermobruit de INTERSON-PROTAC

Présentation de la marque Thermobruit

Déposée le 18 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSON-PROTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thermobruit »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSON-PROTAC domicilié(e) 4 Avenue du midi, B.P 11,30111 CONGENIES - 30111 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 750 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERSON-PROTAC domicilié(e) 4 Avenue du midi, B.P 11,30111 CONGENIES - 30111 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thermobruit est expirée depuis le 18 septembre 2018.

INTERSON-PROTAC a également déposé les autres marques suivantes : Scane(a)r , SWEETNIGHT , EARBACK MUSIC , INTERSON PROTAC , STOPGUN , PIANISSIMO , “ IP-3D ” , HYDROSTOP , TUTTISSIMO , Game(a)r


INTERSON-PROTAC SAS - 4 Avenue du midi, B.P 11,30111 CONGENIES - 30111 - France - SIREN 384750709


INTERSON-PROTAC - 4 Avenue du midi, B.P 11,30111 CONGENIES - 30111 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.