Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERITAGE DU TERROIR
Intersnack Knabber-Gebäck GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3043852
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2030
HERITAGE DU TERROIR de Intersnack Knabber-Gebäck GmbH & Co. KG

Présentation de la marque HERITAGE DU TERROIR

Déposée le 28 juillet 2000 par la société étrangère Intersnack Knabber-Gebäck GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERITAGE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société étrangère Intersnack Knabber-Gebäck GmbH & Co. KG domicilié(e) Erna-Scheffler-Strasse 3, 51103 COLOGNE - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque HERITAGE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERITAGE DU TERROIR arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

Intersnack Knabber-Gebäck GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : , MELI-FRUTI , , APEROFOLIE'S , PUREE EXPRESS , PLUMISE , BAFFIE'S , , ,


Intersnack Knabber-Gebäck GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Erna-Scheffler-Strasse 3, 51103 COLOGNE - Allemagne


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394272 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394271 - Publication au BOPI 2004-06-10

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445648 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Inscription le 17 août 2018 - Changement d'adresse n°731176 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750311 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08

Chips ; purée ; préparations alimentaires à base de pommes de terre conservées, séchées, cuites, congelées, surgelées ; préparations extrudées à base de pommes de terre. Croûtons ; produits apéritifs à base de céréales à savoir biscuits salés ; préparations extrudées à base de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.