POM'PAILLES
Présentation de la marque POM'PAILLES
Déposée le 28 février 1983 par la société étrangère INTERSNACK KNABBER-GEBACK GMBH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'PAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM'PAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POM'PAILLES est expirée depuis le 28 février 2023.
INTERSNACK KNABBER-GEBACK GMBH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2010202 - Publication au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230332 - Publication au BOPI 2002-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30
Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275073 - Publication au BOPI 1999-03-31
Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394271 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394272 - Publication au BOPI 2004-06-10
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520000 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 17 août 2018 - Changement d'adresse n°731176 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17