Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRANCE CHIPS
Intersnack Group GmbH & Co. KG, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
4339690
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque FRANCE CHIPS
Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par la société étrangère Intersnack Group GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCE CHIPS »
Le déposant est la société étrangère Intersnack Group GmbH & Co. KG domicilié(e) Peter-Müller-Straße 3 - 40468 - Düsseldorf - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme. Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Intersnack Group GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Peter-Müller-Straße 3 - 40468 - Düsseldorf - France
Novagraaf France, SA, Mme. Alexandra DI MAGGIO - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet total n°774328 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03
Produits de légumes et de pommes de terre obtenus par extrusion ou formage en boulettes, sinon fabriqués ou préparés de toute autre façon ; noix ; noix de cajou ; pistaches ; amandes ; cacahuètes traitées, grillées, séchées, salées et/ou assaisonnées également enrobées ; noix de coco (séchées) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; extraits d'algue à usage alimentaire ; beurre de cacahuètes, tous les produits précités étant d'origine française ;
Produits de tapioca, manioc, maïs, riz, froment ou autres céréales ainsi que de gingembre obtenus par extrusion ou formage en boulettes, sinon fabriqués ou préparés de toute autre façon ; biscuits salés ; barres de muesli essentiellement composées de noix, de fruits secs, de germes de céréales préparés ; chocolat ; produits à baes de chocolat ; sauces [condiments], tous les produits précités étant d'origine française ;
Noix, noix de cajou, pistaches, amandes, cacahuètes et graines non préparées ; algues pour l'alimentation humain, tous les produits précités étant d'origine française.
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