Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par Intersnack Group GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Curly DONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est Intersnack Group GmbH & Co. KG domicilié(e) Peter-Müller-Straße 3 - 40468 - Düsseldorf - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque Curly DONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Intersnack Group GmbH & Co. KG - Peter-Müller-Straße 3 - 40468 - Düsseldorf - Allemagne
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Produits de légumes et de pommes de terre obtenus par extrusion ou formage en boulettes, sinon fabriqués ou préparés de toute autre façon; noix, noix de cajou, pistaches, amandes, cacahouètes traitées, grillées, séchées, salées et/ou assaisonnées également enrobées, noix de coco (séchées); fruits et légumes conservés, séchés et cuits; extraits d'algue à usage alimentaire; beurre de cacahouètes ;
Produits de tapioca, manioc, maïs, riz, froment ou autres céréales ainsi que de gingembre obtenus par extrusion ou formage en boulettes, sinon fabriqués ou préparés de toute autre façon; biscuits salés; barres de muesli essentiellement composées de noix, de fruits secs, de germes de céréales préparés; chocolat; produits à base de chocolat; sauces ;
Noix, noix de cajou, pistaches, amandes, cacahouètes et graines non préparées; algues pour l'alimentation humaine.
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