Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIBAT+
INTERSIG FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3955944
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
DIBAT+ de INTERSIG FRANCE

Présentation de la marque DIBAT+

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSIG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIBAT+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSIG FRANCE domicilié(e) ZAC Les Jalfrettes - 03500 - Saint-Pourçain-sur-Sioule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERSIG NV domicilié(e) Geerstraat 125 - 9200 - Dendermonde - Belgique.

La marque DIBAT+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIBAT+ est expirée depuis le 25 octobre 2022.

INTERSIG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECO


INTERSIG FRANCE, SARL - ZAC Les Jalfrettes - 03500 - Saint-Pourçain-sur-Sioule - France


INTERSIG NV - Geerstraat 125 - 9200 - Dendermonde - Belgique


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Poutrelles en treillis métallique.