Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUOIN
Numéro de dépôt :
1618037
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2000
Présentation de la marque QUOIN
Déposée le 25 septembre 1990 par INTERSET PLC (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUOIN est expirée depuis le 25 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10