Déposée le 13 février 2006 par la Société Anonyme (SA) INTERSEED JEAN JACQUES GRIFFATON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Pistolet à Graines »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERSEED JEAN JACQUES GRIFFATON domicilié(e) 42, rue des Perreyeux,49800 TRELAZE - 49800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 873 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERSEED JEAN JACQUES GRIFFATON S.A. - 42, rue des Perreyeux,49800 TRELAZE - 49800 - France - SIREN 323873331
CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Outils à main pour le jardinage ; plantoirs ; déplantoirs ; sécateurs. Jeux, jouets ; jeux ludo-éducatif notamment relatif au jardinage et aux plantes. Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles ; bulbes ; couronnes en fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration ; semences florales et potagères, jeunes plants floraux et potagers, bulbes à fleurs ; arbustes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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