Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNAFLON
INTERSEAL, SAS

Numéro de dépôt :
93495356
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
29/11/2023

Présentation de la marque DYNAFLON

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « DYNAFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSEAL domicilié(e) 14 RUE DE L'EGALITE - 59247 - FECHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 572 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSEAL domicilié(e) 14 RUE DE L'EGALITE - 59247 - FECHAIN - France.

La marque DYNAFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DYNAFLON est expirée depuis le 29 novembre 2023.

INTERSEAL a également déposé les autres marques suivantes : IS - INTERSEAL , ELASTOFLUOR , RUBBERSLIDE , DYNATHAN , TECRING


INTERSEAL, SAS - 14 RUE DE L'EGALITE - 59247 - FECHAIN - France - SIREN 383572625


INTERSEAL - 14 RUE DE L'EGALITE - 59247 - FECHAIN - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2248127 - Publication au BOPI 2003-08-19

Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294631 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2542627 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29

Produits bruts en matières plastiques et élastomères.Demi-produits et produits finis en matières plastiques et élastomères.Joints d'étanchéité en matières plastiques et élastomères

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.